Commune de Saint-Pierre d’Albigny
  • home
  • Ma ville
    Mot Du Maire Vie économique Vie municipale Services Municipaux Carte d'Identité et Passeport Informations pratiques Les Offres d'Emploi Marchés publics et AMI
  • Cadre de vie
    Découverte Agenda Vie publique Les animations Piscine Municipale Publication et presse
  • Les Ecoles et la Jeunesse
    Les écoles et la jeunesse La Petite Enfance Les Ecoles Le Collège Le Centre De Loisirs Le Périscolaire Les Lycées
  • La Vie Ensemble
    Les Numéros Utiles L'espace Assos Les Loisirs Culturels Loisirs Sportifs Le C.C.A.S L'entre-aide citoyenne Annuaire des associations Annuaire de la santé Cinéma Le Flore
  • Carte d'Identité & Passeport

Guide des démarches

Accueil / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Services en ligne et formulaires  > Attestation sur l'honneur

Attestation sur l'honneur (Modèle de document)

Vérifié le 04 Oct 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Accéder au modèle de document open_in_new

Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers

  • Attestation scolaire de sécurité routière (ASSR)
  • Carte grise : hériter d'un véhicule immatriculé en France
  • Faire une demande de logement social (HLM)
  • Mettre en location sa résidence secondaire (en faire un meublé de tourisme)
  • Perte de sa carte de séjour par l'Européen ou un membre de sa famille
  • Procédure simplifiée de changement de nom de famille
  • S'inscrire sur la liste électorale en mairie : quel justificatif de domicile ?
  • Vote d'un citoyen européen : quel justificatif de domicile pour s'inscrire ?
  • Vote par procuration

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Saint-Pierre d’Albigny

30 rue Auguste Domenget – BP 6 - Mail : mairie@mairie-stpierredalbigny.fr

73250 Saint-Pierre-d'Albigny - FRANCE

+33 4 79 28 50 23

Liens

Tourisme Coeur de Savoie Communauté de Communes Cœur de Savoie Covoiturage Mobisavoie Le Parc des Bauges Trafic en temps réél en Savoie

Jumelages

Stetten Im Remstal (Allemagne)Stetten Im Remstal (Allemagne)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes