menu
Ma ville
Mot Du Maire
Vie économique
Vie municipale
Services Municipaux
Carte d'Identité et Passeport
Informations pratiques
Les Offres d'Emploi
Marchés publics et AMI
Cadre de vie
Découverte
Agenda
Vie publique
Les animations
Piscine Municipale
Publication et presse
Les écoles et la jeunesse
La Vie Ensemble
Les Numéros Utiles
L'espace Assos
Les Loisirs Culturels
Le C.C.A.S
L'entre-aide citoyenne
Annuaire des associations
Annuaire de la santé
Cinéma Le Flore
Carte d'Identité & Passeport
Loisirs sportifs
Loisirs Sportifs
RAA CCAS 2020
Accueil
/
Comptes rendus
/
RAA CCAS 2020
31/12/2020
Recueil des Actes Administratifs du CCAS
Pièces jointes
file_download
RAA CCAS ANNEE 2020.pdf (PDF - 1.02Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes